Retour
Les comptes rendus du conseil communautaire
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des trois derniers conseils communautaires
Compte rendu du Conseil Communautaire du 15-12-2023
Télécharger (PDF)Conseil rendu du Conseil Communautaire du 15-02-2024
Télécharger (PDF)Compte rendu Conseil Communautaire du 11-01-2024
Télécharger (PDF)
Ci-après la liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire qui s’est tenu le 21/03/2024 (PV en cours de rédaction)
N°1-417-1 : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT D’OPAH-RU 2024-2026 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES, votée par 32 voix pour
N°4-508-2 : SIGNATURE DU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LE GITE POUR LA PERIODE DU 1ER AVRIL 2024 AU 31 DECEMBRE 2028, votée par 31 voix pour
N°6-537-3 : VOTE DES COMPTES DE GESTION 2023, approuvé par 32 voix pour
N°6-538-4 : VOT DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023, approuvé par 30 voix pour (hors de la présence du Président)
N°6-539-5 : AFFECTATION DES RESULTATS, votée par 32 voix pour
N°6-540-6 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024, voté par 32 voix pour
N°6-541-7 : RETIREE
N°6-542-8 : VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024, voté par 28 voix pour
N°6-543-9 : FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE LANDOS, voté par 32 voix pour
N°10-31-10 : ETUDE DE REVITALISATION CENTRE-BOURG DE PRADELLES (PHASES 1 ET 2) : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT AVEC LE DEPARTEMENT POUR LE FINANCEMENT CAP43 INTERCO, votée par 31 voix pour
N°0-338-11 : ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM), votée par 31 voix pour
N°10-32-12 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESERVATION ET RESTAURATION DES ARBRES ET DES HAIES AU TITRE DU CONTRAT VERT ET BLEU, votée par 31 voix pour
N°1-417-1 : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT D’OPAH-RU 2024-2026 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES, votée par 32 voix pour
N°4-508-2 : SIGNATURE DU CONTRAT D'AFFERMAGE POUR LE GITE POUR LA PERIODE DU 1ER AVRIL 2024 AU 31 DECEMBRE 2028, votée par 31 voix pour
N°6-537-3 : VOTE DES COMPTES DE GESTION 2023, approuvé par 32 voix pour
N°6-538-4 : VOT DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023, approuvé par 30 voix pour (hors de la présence du Président)
N°6-539-5 : AFFECTATION DES RESULTATS, votée par 32 voix pour
N°6-540-6 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2024, voté par 32 voix pour
N°6-541-7 : RETIREE
N°6-542-8 : VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2024, voté par 28 voix pour
N°6-543-9 : FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE LANDOS, voté par 32 voix pour
N°10-31-10 : ETUDE DE REVITALISATION CENTRE-BOURG DE PRADELLES (PHASES 1 ET 2) : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT AVEC LE DEPARTEMENT POUR LE FINANCEMENT CAP43 INTERCO, votée par 31 voix pour
N°0-338-11 : ADHESION A L’ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS DE LA MONTAGNE (ANEM), votée par 31 voix pour
N°10-32-12 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RESERVATION ET RESTAURATION DES ARBRES ET DES HAIES AU TITRE DU CONTRAT VERT ET BLEU, votée par 31 voix pour
Nos
Brèves
La Nocturne France Services
Permanence gratuite avocat
Prochain conseil communautaire
Modification des tournées de collecte des ordures ménagères
FESTIVAL TERROIR EN RIMES
Bar Bouille, la taverne des familles
Simplification des consignes de tri
Semaine européenne du recyclage
> Voir toutes les actus
À NOTER DANS VOTRE AGENDA
Du
1Nov.
au
31Déc.
Vos rendez-vous sur Langogne et sa région
Voici le calendrier des animations sur Langogne et sa région (lien ...
Agenda