Conseil communautaire

N°0-396-1 : PROPOSITION DE LA LISTE DES MEMBRES APPELES A SIEGER A LA COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CIID)

N°0-397-2 : DESIGNATION DES MEMBRES SIEGEANT AUX COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES

N°0-398-3 : DEBAT SUR L’ELABORATION D’UN PACTE DE GOUVERNANCE

N°1-454-4 : PARTICIPATION AUX TRANSPORTS PEDAGOGIQUES

N°1-455-5 : HABITAT : MOBILISATION DE L’ENVELOPPE BUDGETAIRE – DISPOSITIF D’AIDE A LA RENOVATION DES FAÇADES

N°1-456-6 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION RELATIVE A L’ETABLISSEMENT DU TERRITOIRE EDUCATIF RURAL DE CAYRES PRADELLES

N°3-386-7 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – EXERCICE 2025

N°3-387-8 : COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2025 DU SICTOM DES HAUTES PLATEAUX

N°4-563-9 : TAXE DE SEJOUR : ACTUALISATION DES TARIFS ET MODALITES D’APPLICATIONS

N°4-564-10 : ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF DE L’OPERATION D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE L’ACTIVITE VELO-RAIL

N°6-594-11 : BUDGET ANNEXE VELO-RAIL : DECISION MODIFICATIVE N°2

N°6-595-12 : PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITES 2025 DE LA SEML « DEVES ENSOLEILLE »

N°4-463-13 : CREATION D’EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE AU GRADE D’ADJOINT ADMINISTRATIF : CONSEILLER NUMERIQUE

N°4-464-14 : CREATION D’EMPLOI NON PERMANENT POUR ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE AU GRADE D’ATTACHE : CHARGE DE MISSION AMENAGEMENT RURAL

N°10-51-15 : CONSTITUTION D’UN COMITE DE PILOTAGE DU PLAN PASTORAL TERRITORIAL

N°10-52-16 : PETIT PATRIMOINE : DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ASSOCIATION  » LE FOUR DE MON VILLAGE  » POUR LA REFECTION DE LA TOITURE DU FOUR A BOIS DE JONCHERETTE SUR LA COMMUNE DE RAURET