Conseil communautaire

N°0-369-1 : DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

N°0-370-2 : DELEGATION D’ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT

N°0-371-3 : DELEGATION D’ATTRIBUTION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU

N°0-372-4 : FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DU PRESIDENT ET DES VICE-PRESIDENTS

N°0-373-5 : CREATION ET ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES ET COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

N°0-374-6 : ADOPTION DE LA LISTE DES COMMISSIONS THEMATIQUES INTERCOMMUNALES

N°0-375-7 : DESIGNATION DES MEMBRES SIEGEANT AUX COMMISSION THEMATIQUES INTERCOMMUNALES

N°0-376-8 : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DE LA SEML « DEVES ENSEOLEILLE »

N°0-377-9 : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DU PAYS DU VELAY

N°0-378-10 : EPAGE LOIRE LIGNON – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE L’EPCI AU SEIN DU COMITE SYNDICAL

N°0-379-11 : COMMISSION LOCALE D’INSERTION : DESIGNATION DES DELEGUES

N°0-380-12 : COMITE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS) : DESIGNATION D’UN DELEGUE

N°0-381-13 : COLLEGE ROBERT LOUIS STEVENSON DE LANDOS : DESIGNATION D’UN DELEGUE

N°0-382-14 : EPF SMAF : DESIGNATION DES DELEGUES

N°0-383-15 : MISSION LOCALE DU VELAY : DESIGNATION DES DELEGUES

N°0-384-16 : SAFER : DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AUX COMMISSIONS CONSULTATIVES

N°0-385-17 : DESIGNATION D’UN DELEGUE POUR LA COMMISSION LOCALE DE L’EAU DU SAGE LOIRE AMONT

N°0-386-18 : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES APPELES A SIEGER AU SEIN DU CONSEIL DU SITCOM DES HAUTS PLATEAUX

N°0-387-19 : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES APPELES A SIEGER AU SEIN DU COMITE DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA HAUTE-LOIRE

N°0-388-20 : DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES APPELES A SIEGER AU SEIN DE LA COMMISSION CONSULTATIVE D’ELABORATION ET DU SUIVI DU VOLET  » DECHETS-ECONOMIE CIRCULAIRE » DU SRADDET AU SEIN DE LA CCES AUVERGNE RHÔNE ALPES

N°0-389-21 : CREATION D’UN COMITE CONSULTATIF POUR LA CREATION DU PLAN INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DESIGNATION DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES DU COMITE

N°4-561-22 : DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’OFFICE DE TOURISME

N°10-50-23 : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET PVD (PETITES VILLES DE DEMAIN) POUR L’ANNEE 2026

N°6-591-24 : DELIBERATION MODIFICATIVE N°1 BUDGET COM COM

N°6-592-25 : DELIBERATION MODIFICATIVE N°1 BUDGET VELORAIL

N°6-593-26 : DELIBERATION MODIFICATIVE DU BUDGET GENERAL (FORMATION DES ELUS) FIXANT LES ORIENTATIONS ET CREDITS AFFECTES A LA FORMATION DES ELUS