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conseil communautaire

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu :
 
Mardi 22 mai 2018 à 20 h 30
A la salle des fêtes de Saint Vénérand
 

L’ordre du jour sera le suivant :
 

  • < >: Présentation du diagnostic.
     
  • Seml « Devès Ensoleillé » :
  • Déblocage de capital social ;
  • Comptes associés.
     
  • Finances :
  • Budget prévisionnel 2018 : attribution des subventions et modification des fonds de concours.
     
  • < >Aide aux entreprises : modification du règlement ;
  • Proposition de vente d’une partie de la parcelle A1288 aux consorts Méjean ;
  • Etude d’aménagement du marché de Costaros : subvention d’investissement à la commune.
     
  • Personnel :
  • CDG : autorisation de signer la convention d’expérimentation de la médiation préalable obligatoire ;
  • Responsable d’activité touristique et commerciale : autorisation de renouveler un CDD 3 ans.
     
  • Questions diverses 

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SCOT du Pays du Velay: 2ème enquête publique

SCOT du Pays du Velay: 2ème enquête publique

Par arrêté du 02 mai 2018, le Président du Syndicat mixte du Pays du Velay a ordonné l’ouverture d’une seconde enquête publique relative au projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays du Velay amendé suite à la première enquête publique, et avant son approbation finale.

Retrouvez l’ensemble des documents du dossier d’enquête publique en suivant le lien ci-dessous : 
http: //
www.paysvelay.fr/scot/enquete-publique/
 
Pour faire part de vos remarques, vous pouvez écrire au commissaire enquêteur :

 - par courriel à l’adresse suivante : ep.scot@paysvelay.fr 

 - par voie postale à l’attention de :
Monsieur le Commissaire enquêteur (Schéma de Cohérence Territoriale)
Syndicat mixte du Pays du Velay
16 Place de la Libération
43000 Le Puy-en-Velay

 - ou bien vous exprimer oralement auprès du commissaire-enquêteur qui triendra différentes permanences organisées sur le territoire :

. Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, 16 Place de la Libération, 43000 Le Puy en Velay, le mardi 22 mai de 9h à 12h
. Communauté de communes des Pays de Cayres – Pradelles, Place de l’église, 43490 Costaros, le jeudi 31 mai de 14h à 17h
. Maison de services au public, Place de la gare, 43500 Craponne sur Arzon, le mercredi 6 juin de 9h à 12h
. Communauté de communes Mézenc Loire Meygal, 10 Place Saint Robert, 43260 Saint Julien Chapteuil, le jeudi 14 juin 9h à 12h.
. Syndicat mixte du Pays du Velay, 16 Place de la Libération, 43000 Le Puy en Velay le jeudi 21 juin 2018 de 14h à 17h.
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À NOTER DANS VOTRE AGENDA

Du
23
Mars
au
1
Juin

Exposition de Jean-Pierre Petit

Exposition prolongée jusqu'en juin 2018 à L'Etable.

...
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