Les comptes rendus du conseil communautaire

Ci-dessous la liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 12 juin 2025 : 

N°0-351-1 : DEFINITION DE L’INTERET COMMUNAUTAIRE : REGULARISATION

N°0-352-2 : ACCORD LOCAL : MODALITES POUR LA DETERMINATION DU NOMBRE ET LA REPARTITION DES SIEGES AU SEIN DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

N°6-568-3: ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

N°10-41-4 : ADHESION A L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES

N°9-439-5 : REGIME INDEMNITAIRE : ACTUALISATION DES CONDITIONS D’OCTROI

N°9-440-6 : CONFIRMATION DE LA PRIME D’ACTIVITE POUR LES AGENTS DE LA MICRO-CRECHE

N°8-68-7 : ACQUISITION D’UN BROYEUR

N°8-69-8 : AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA CONVENTION DE PRET D’UN TRACTEUR

N°1-436-9 : AUTORISATION DE LANCER UNE ETUDE SUR L’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT

N°1-437-10 : AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT PAUL DE TARTAS POUR LA MISE A DIS-POSITION DE LA SALLE DES UFFERNETS 

N°4-533-11 : TARIF TAXE DE SEJOUR

N°4-534-12 : TOURISME, SPORTS : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2025
 

N°4-535-13 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION POUR L’INSTALLATION DE GEOTREK, AVEC LA FF RANDONNEE

N°4-536-14 : LAC DU BOUCHET : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’ORGANISATION D’UNE SOIREE PAR PEDALO NAUTIC 43.

N°3-375-15 : APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TYPE POUR LA PRISE EN CHARGE DES DECHETS DE PETITS APPAREILS EXTINCTEURS COLLECTES DANS LE CADRE DU SERVICE PUBLIC DE GESTION DES DECHETS

N°6-569-16 : MISE EN PLACE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)

N°6-570-17 : BUDGETS M57 : FONGIBILITES DES CREDITS

N°6-571-18 : MARCHES PUBLICS : DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDE

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le PV du conseil communaitaire du 10-04-2025 sera mis en ligne prochainement.