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Les comptes rendus du conseil communautaire

Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des trois derniers conseils communautaires.
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Compte rendu du Conseil Communautaire du 10-10-2024

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Conseil rendu du Conseil Communautaire du 22-11-2024

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Compte rendu Conseil Communautaire du 19-09-2024

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Délibérations prises lors du conseil communaitaire du 19-12-2024 (PV en cours de rédaction) : 
 
N°10-39-1 : INTERVENTION DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES DE HAUTE-LOIRE, approuvée par 32 voix pour.
 
N°0-347-2 : APPROBATION DU PROJET POUR L’OPTIMISATION INFORMATIQUE ET DEMANDE DE FINANCEMENT CAP43 INTERCO (APRES DIAGNOSTIC ANCT), approuvé par 32 voix pour
 
N°9-420-3 : CONDITIONS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS, approuvées par 32 voix pour
 
N°3-365-4 : ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION D’UN FONDS DE CONCOURS POUR LES ENTOURAGES DES CONTAINERS REALISES PAR LES COMMUNES, adopté par 32 voix pour
 
N°3-366-5 : TARIFS REDEVANCE ORDURES MENAGERES 2025, validés par 31 voix pour et une abstention
 
N°3-367-5 : VALIDATION DU REGLEMENT DE FACTURATION DES ORDURES MENAGERES POUR 2025, validé par 31 voix pour et une abstention
 
N°4-423-6 : APPROBATION DU PROJET D’ACQUISITION DE MATERIEL POUR LE GITE LA RETIRADE ET DEMANDE DE FINANCEMENT CAP43 INTERCO, approuvé par 32 voix pour
 
N°4-524-7 : VILLAGE VACANCES D’ALLEYRAS : COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023, approuvé par 32 voix pour
 
N°4-425-8 : PROLONGATION DU CONTRAT DE LOCATION POUR L’HEBERGEMENT DE L’EXPOSITION « CULTURE DE LA TERRE DANS LE VELAY », validée par 32 voix pour
 
N°6-560-9 : AUTORISATION DE MANDATER LES INVESTISSEMENTS 2025 A HAUTEUR DU QUART DES INVESTISSEMENTS 2024, autorisée par 31 voix pour
 
N°0-348-10 : ADOPTION DE LA MOTION AMF, adoptée par 31 voix pour
 
N°1-426-11 : SOUTIEN AU PROJET DE MEDICO BUS PORTE PAR LA CPTS VELAY SUD, voté par 30 voix pour
 
 
 
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