Les comptes rendus du conseil communautaire

Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des trois derniers conseils communautaires

Liste des délibérations prises lors des conseils communautaires du 27 juin et du 18 juillet (PV en cours de rédaction)

27 juin 2024 :
N°0-342-1 : Subvention aux associations US Landos Football et Jeunes Agriculteurs
N°4-410-2 : Délibération de la taxe de séjour
N°4-511-3 : Création de l'office de tourisme
N°4-512-4 : Tourisme, sports : attribution des subventions aux associations
N°4-513-5 : Signature du contrat de régie intéréssée pour la location du matériel de la Via Ferrata (1/07/2024-31-12/2024)
N°6-545-6 : Amortissements M4
N°6-545-7 : Amortissements M43
N°6-547-8 : Budget ordures ménagères : décision modificative
N°6-548-9 : Budget gîte : décision modificative
N°4-514-10 : CULTURE : Attribution des subventions 2024
N°1-419-11 : HABITAT : Approbation du règlement d'attribution des aides aux façades
N°1-420-12 : SERVICES A LA POPULATION : Vote des subventions 
N°3-360-13 : Candidature à l'appel à projet CITEO "Mesures d'accompagnement pour l'optimisation de la collecte des emballages ménagers, imprimés papiers et papiers à usage graphiques"


18 juillet 2024 :
N°6-549-1 : Subvention exceptionelle à l'US LANDOS pour le financement d'une formation en alternance (2024/2025)
N°11-3-2 : Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLUi de Cayres Pradelles
N°4-515-3 : Désignation des membres du conseil d'exploitation de l'office de tourisme
N°10-36-4 : Convention cadre de partenariat pur la réalisation de l'enquête pastorale entre la Communauté de Communes du Pays de Cayres-Pradelles et Auvergne Estives
N°6-550-5 : Présentation du rapport d'activités 2023 de la SEML DEVES ENSOLEILLE
N°10-37-6 : Convention avec la Fondation du Patrimoine
N°3-361-7 : Demande de subvention au Département dans le cadre du dispositif CAP 43 INTERCO pour la densification des points de collecte pour le tri sélectif et la valorisation des bio déchets 
N°9-401-8 : Indemenités horaires (heures complémentaires et supplémentaires) pour travaux supplémentaires
N°9-408-9 : Participation en santé
N°9-409-10 : Autorisation de signer la convention employeur relative à la disponibilité pour les interventions et les formations des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail
N°9-410-11 : Autorisation de signer la convention "formation au titre d'auxiliaire de bibliothècaire ABF" avec le Centre Régional de Formation aux Carrières des Bibibliothèques