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Prochain conseil communautaire

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 16/05/2024

Le prochain Conseil Communautaire aura lieu :

 
 
Le jeudi 16 mai 2024 à 20 heures 30
En salle des fêtes de Saint Etienne du Vigan

L’ordre du jour que nous aborderons sera le suivant :
 

Affaires générales
• Approbation du PV du conseil communautaire du 21 mars 2024
• Informations sur les décisions prises par le Président
• Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Energies pour l’achat et la valorisation d’énergies, l’achat de fournitures, de services ou de travaux en matière d’efficacité énergétique
• Composition CLECT

Personnel
• Participation en santé

Enfance-Jeunesse
• Relais Petite Enfance : Groupement de commandes avec la Communauté d’agglomération du Puy et la Communauté de Communes Mézenc Loire Meygal

Environnement
• Signature de la convention avec l’éco organisme Refashion
• Signature du nouveau contrat REP Déchets d’Eléments d’Ameublement (DEA) 2024 2029
• Signature du nouveau contrat de reprise (option filière) verre Barème G avec Verralia 2024-2029
• Signature du nouveau contrat de reprise (option filière) papiers cartons Barème G avec REVIPAC 2024-2029
• Signature du nouveau contrat de reprise (option filière) aciers Barème G avec Arcelor Mittal 2024-2029
• Signature du nouveau contrat de reprise (option filière) plastiques Barème G avec Valorplast 2024-2029

Finances
• Décisions modificatives pour le gîte La Retirade, l’Office de Tourisme et les ordures ménagères

Urbanisme
• Participation Site Patrimonial Remarquable (SPR) Pradelles
• Approbation du plan de financement annuel du poste de Chef de Projet PVD
• Modification simplifiée N°1 du PLUI : modalités de mise à disposition au public

Aménagement rural
• Demande de subvention au Département de la Haute-Loire dans le cadre du dispositif CAP 43 - Interco pour la préservation et restauration des arbres et des haies
• SEML Devès Ensoleillé : Démission de la Communauté de Communes de la présidence et de la direction

Eau-Assainissement
• Mandat spécial donné à Philippe Cathonnet

Questions diverses
 

ACCÈS RAPIDE
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