Les comptes rendus du conseil communautaire

Ci-dessous la liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 16 octobre 2025 : 


N°0-355-1 : Autorisation de confier à un architecte DPLG une mission APS pour l’aménagement intérieur du siège de la Communauté de Communes

N°0-356-2 : Autorisation de location et d’installation dans les locaux appartenant à Monsieur Peredes (SCI Fontreyde) pour le siège de la Communauté de Communes

N°6-575-3 : Virements de crédits : Budget Ordures ménagères – Décision modificative n°1

N°6-576-4 : Virements de crédits - Budget Vélorail - Décision modificative n°1

N°6-577-5 : Fonds de concours à la commune de Pradelles

N°3-377-6 : Convention de groupement de commandes avec le SDEE Lozère pour les déchets toxiques hors Eco DDS

N°3-378-7 : Création du service commun : « ingénierie eau et assainissement »

N°4-541-8 : Signature de la Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture tout au long de la vie

N°11-17-9 : Réalisation de l’évaluation environnementale pour la modification de droit commun du PLUi, sur avis conforme de la MRAE, et lancement de la concertation auprès de la population

N°4-542-10 : Autorisation de signer le contrat de location de la toiture de l’ancienne halle ferroviaire sur la parcelle AO141 à Pradelles avec la SEML « Deves ensoleillé »

N°4-543-11 : Autorisation de signer la convention de servitudes avec Enedis pour les travaux électriques à la gare de Pradelles

N°4-544-12 : Contrat d’affermage avec la Scop La Cousinade : compensation de la perte d’exploitation liée au retard des travaux de réhabilitation et d’extension

N°8-71-13 : Acquisition d’un véhicule pour le service des employés intercommunaux