Les comptes rendus du conseil communautaire

N°0-350-1 : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT DU CRTE 2022-2026
 
N°4-529-2 : MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU PROJET DE REAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE L’ACTIVITE VELO RAIL A PRADELLES ET DEMANDE DE SUBVENTION
 
N°4-530-3 : PRET A COURT TERME POUR LE GITE LA RETIRADE ET LE VELO RAIL
 
N°4-531-4 : AUTORISATION DE REPRESENTER LES INTERETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ET DE DEPOSER UNE REQUETE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT-FERRAND CONCERNANT L’ESPACE BAIN ET WELLNESS DU VILLAGE VACANCES D’ALLEYRAS
 
N°4-532-5 : AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DES RESEAUX D’EAUX USEES ET D’EAUX PLUVIALES DU GITE LA RETIRADE DANS LA PARCELLE AB210 APPARTENANT A MESSIEURS COUILLAUD
 
N°7-101-6 : AUTORISATION DE REPRESENTER LES INTERETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS L’AFFAIRE JUDICIAIRE BATI CONCEPT
 
N°1-102-7 : CREATION D’ESPACES D’HABITABILITE EN CENTRE-BOURG PAR LA DEMOLITION PARTIELLE D’UNE FRICHE INDUSTRIELLE
 
N°3-370-8 : SIGNATURE DU CONTRAT TYPE POUR LA GESTION DES DECHETS PNEUMATIQUES AUPRES DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
 
N°3-371-9 : SIGNATURE DU CONTRAT TERRITORIAL POUR LA GESTION DES ARTICLES DE BRICOLAGE ET DE JARDIN AVEC LES ECO-ORGANISMES AGREES
 
N°3-372-10 : APPROBATION DU VERSEMENT DU FONDS DE CONCOURS POUR LA CREATION DES PLATEFORMES ET DES ENTOU-RAGES DE CONTAINERS A LA COMMUNE DE CAYRES
 
 N°10-40-11 : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT DU POSTE DE CHEF DE PROJET PVD (PETITES VILLES DE DEMAIN) 2025
 
N°1-434-12 : AVENANT A LA CONVENTION OPAH 2024-2026
 
N°6-561-13 : ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2025
 
N°8-67-14 : VENTE DE MATERIEL : TRACTEUR ET TRACTOPELLE
 
N°6-562-15 : VOTE DES COMPTES DE GESTION 2024
 
N°6-563-16 : VOTE DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2024
 
N°6-564-17 : AFFECTATION DES RESULTATS
 
N°6-565-18 : VOTE DES TAUX D’IMPOSITION 2025
 
N°6-566-19 : VOTE DES FONDS DE CONCOURS ET DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
 
N°6-567-20 : VOTE DES BUDGETS PRIMITIFS 2025