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Prochain conseil communautaire

PROCHAIN CONSEIL COMMUNAUTAIRE LE 12/06/2025

Le jeudi 12 juin 2025 à 20h00
En salle des fêtes de Saint Arcons de Barges

Affaires générales
• Approbation du PV du conseil communautaire du 10 avril 2025
• Informations sur les décisions prises par le président
• Informations sur les délibérations prises par le bureau
• Définition de l’intérêt communautaire : régularisation
• Accord local : Modalités pour la détermination du nombre et la répartition des sièges au sein du conseil communautaire
• Attribution des subventions
• Adhésion à l’association des communes forestières

Personnel
• Régime indemnitaire : actualisation des conditions d’octroi
• Confirmation de la prime d’activité pour les agents de la micro-crèche

Employés intercommunaux
• Acquisition d’un broyeur
• Autorisation de signature pour la convention de prêt d’un tracteur

Services à la population
• Autorisation de lancer une étude sur l’accueil du jeune enfant

Tourisme
• Tarif taxe de séjour
• Attribution des subventions
• Autorisation de signature de la convention pour l’installation de Géotrek, avec la FF Randonnée
• Lac du Bouchet : Autorisation de signature d’une convention d’occupation du domaine public avec l’association Pédalo Nautic 43

Culture
• Autorisation de signer une convention avec la mairie de Saint Paul de Tartas pour la mise à disposition de la salle des Uffernets (FabLab)

Environnement
• Autorisation de signature pour la prise en charge des déchets de petits appareils extincteurs collectés dans le cadre du service public de gestion des déchets

Aménagement rural
• Présentation du rapport d’activités 2024 de la SEML « Devès Ensoleillé »

Finances
• Mise en place du compte financier unique (CFU)
• Budgets M57 : fongibilités des crédits
• Autorisation de signer une convention avec le Centre de Gestion pour le groupement de commandes marchés publics

Questions diverses
 

ACCÈS RAPIDE
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