Les comptes rendus du conseil communautaire

Ci-dessous la liste des délibérations prises lors du conseil communautaire du 27 novembre 2025 :

N°0-357-1 : CORRECTION D’UNE ERREUR DE LIEU SUR LES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JUIN 2025

N°1-442-2 : AVENANT A LA MISSION D’ETUDE CONFIEE A PANDOBAC – MISSION COMPLEMENTAIRE D’OPTIMISATION POUR LE REEMPLOI DES CONTENANTS DANS LE CADRE DU PORTAGE DE REPAS

N°1-443-3 : FORMATION DE L’AGENT DU SERVICE ENFANCE-JEUNESSE POUR L’OBTENTION DU BPJEPS ET DU CERTIFICAT COMPLEMENTAIRE – DIRECTION D’ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (CCDACM)

N°1-444-4 : DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CAP 43 - INTERCO POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL DE CUISINE POUR LE SERVICE COMMUN CANTINE ET POUR LA  CANTINE DE PRADELLES 

N°1-445-5 : ADHESION ADIL (AGENCE DEPARTEMENTALE D’INFORMATION SUR LE LOGEMENT) POUR L’ANNEE 2025

N°7-105-6 : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’APPUI OPERATIONNEL PORTANT SUR LA CONVERSION DE LA FRICHE DU DANCING « LE TOURBILLON » A LANDOS AVEC L’ANCT ET LE CEREMA

N°10-47-7 : REALISATION DE FRESQUES DES ESPECES EMBLEMATIQUES : MODIFICATION DU FONDS DE CONCOURS DE LA COMMUNE DE SAINT-HAON

N°10-48-8: DIAGNOSTIC PREALABLE DANS LE CADRE DU PLAN PASTORAL TERRITORIAL (PPT) DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CAYRES-PRADELLES – ADOPTION DU PLAN DE FINANCEMENT

N°11-18-9 : BILAN DE LA CONCERTATION ENVERS LA POPULATION POUR LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°1 DU PLUI
 

N°3-379-10 : COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES RESIDUELLES DE ST CHRISTOPHE D’ALLIER : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRESTATION AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES RIVES DU HAUT ALLIER

N°6-578-11 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR

N°6-579-12 : DECISIONS MODIFICATIVES : BUDGET GITE D’ETAPE  – DECISION MODIFICATIVE N°3

N°6-580-13 : DECISIONS MODIFICATIVES : BUDGET ORDURES MENAGERES  – DECISION MODIFICATIVE N°3

N°6-581-14- V2 : DECISIONS MODIFICATIVES : BUDGET COMMUNAUTE DE COMMUNES – DECISION MODIFICATIVE N°4

N°4-545-15 : AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DU LAC DU BOUCHET 

N°4-546-16 : CONVENTION DE REVERSEMENT DE LA TAXE DE SEJOUR ADDITIONNELLE DEPARTEMENTALE

N°1-446-17 : MOTION POUR LE SOUTIEN DES MISSIONS LOCALES