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Les comptes rendus du conseil communautaire
Vous trouverez sur cette page les comptes rendus des trois derniers conseils communautaires
Compte rendu du Conseil Communautaire du 15-12-2023
Télécharger (PDF)Compte rendu du Conseil Communautaire du 16-11-2023
Télécharger (PDF)Compte rendu Conseil Communautaire du 11-01-2024
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Ci-après la liste des délibérations prises lors du Conseil Communautaire qui s’est tenu le 15/02/2024
N°0-337-1 : MISE A JOUR DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS EXTERIEURES, votée par 31 voix pour
N°9-395-2 : CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES, votés par 31 voix pour
N°8-66-3 : SERVICE COMMUN EMPLOYES INTERCOMMUNAUX : MODIFICATION DES REGLES DE FACTURATION, votée par 31 voix pour
N°4-506-4 : VIA FERRATA : CHOIX DU MODE DE GESTION POUR LA LOCATION DU MATERIEL (DSP), voté par 31 voix pour
N°4-507-5 : VOIE VERTE (CROISEMENT DE CHARBONNIER) : AUTORISATION DE SIGNER LA PROMESSE DE VENTE AVEC LE DEPARTEMENT, votée par 31 voix pour
N°6-532-6 : M57 : APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER, approuvé par 31 voix pour
N°6-533-7 : PASSAGE A LA M57 - DELIBERATION APPROUVANT LE REGIME DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS ET LA FONGIBILITE DES CREDITS AU 1ER JANVIER 2024, votée par 31 voix pour
N°6-354-8 : ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024, votée par 31 voix pour
N°10-29-9 : ASSOCIATION FESTIVE DE LAFARRE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "REHABILITATION DU PETIT PATRIMOINE", votée par 31 voix pour
N°10-30-10 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE FRESQUES DES ESPECES EMBLEMATIQUES AU TITRE DU CONTRAT VERT ET BLEU, votée par 31 voix pour
N°6-535-11 SEML DEVES ENSOLEILLE : CONTRAT DE LOCATION DE TOITURE AVEC LA COM COM, votés par 27 voix pour
N°6-536-12 : PROJETS AVEC LA SEML DEVES ENSOLEILLE POUR LES LOCAUX COMMUNAUTAIRES (centrales en autoconsommation), autorisés par 27 voix pour
N°0-337-1 : MISE A JOUR DES REPRESENTANTS AUX COMMISSIONS EXTERIEURES, votée par 31 voix pour
N°9-395-2 : CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES, votés par 31 voix pour
N°8-66-3 : SERVICE COMMUN EMPLOYES INTERCOMMUNAUX : MODIFICATION DES REGLES DE FACTURATION, votée par 31 voix pour
N°4-506-4 : VIA FERRATA : CHOIX DU MODE DE GESTION POUR LA LOCATION DU MATERIEL (DSP), voté par 31 voix pour
N°4-507-5 : VOIE VERTE (CROISEMENT DE CHARBONNIER) : AUTORISATION DE SIGNER LA PROMESSE DE VENTE AVEC LE DEPARTEMENT, votée par 31 voix pour
N°6-532-6 : M57 : APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER, approuvé par 31 voix pour
N°6-533-7 : PASSAGE A LA M57 - DELIBERATION APPROUVANT LE REGIME DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS ET LA FONGIBILITE DES CREDITS AU 1ER JANVIER 2024, votée par 31 voix pour
N°6-354-8 : ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2024, votée par 31 voix pour
N°10-29-9 : ASSOCIATION FESTIVE DE LAFARRE : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "REHABILITATION DU PETIT PATRIMOINE", votée par 31 voix pour
N°10-30-10 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA REALISATION DE FRESQUES DES ESPECES EMBLEMATIQUES AU TITRE DU CONTRAT VERT ET BLEU, votée par 31 voix pour
N°6-535-11 SEML DEVES ENSOLEILLE : CONTRAT DE LOCATION DE TOITURE AVEC LA COM COM, votés par 27 voix pour
N°6-536-12 : PROJETS AVEC LA SEML DEVES ENSOLEILLE POUR LES LOCAUX COMMUNAUTAIRES (centrales en autoconsommation), autorisés par 27 voix pour
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